Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOSTIL
Société dite : LENOIR et MERNIER, société anonyme française, ayant son siège social 08120 BOGNY-SUR-MEUSE.

Numéro de dépôt :
1183869
Date de dépôt :
05/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PANOSTIL

Déposée le 5 août 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : LENOIR et MERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANOSTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : LENOIR et MERNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque PANOSTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PANOSTIL est expirée depuis le 5 août 1991.

Société dite : LENOIR et MERNIER a également déposé les autres marques suivantes : CASITA , PERFIX , COUVRESTIL


Société dite : LENOIR et MERNIER, société anonyme française, ayant son siège social 08120 BOGNY-SUR-MEUSE. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Inscription le 3 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47718 - Publication au BOPI 1990-09-03

Inscription - Transmission de propriété n°28338 - Publication au BOPI

Mûrs; rideaux préfabriqués à double parois métalliques et isolation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.